Zone UC du PLU

La zone UC est une zone urbaine dont les caractéristiques diffèrent d’un plan local d’urbanisme à un autre.

De manière générale, la classification en zone UC correspond à une urbanisation mixte, en développement, avec la possibilité d’autoriser immédiatement des constructions neuves.

Caractère de la zone UC du PLU

La zone UC peut être une zone à vocation mixte d’habitat, de services et d’équipements. Ainsi, dans certaines communes, elle correspond aux quartiers pavillonnaires d’extension urbaine. Il s’agit donc au moment de l’élaboration du PLU d’une zone récente, en cours d’urbanisation ou préparée en vue d’une urbanisation future. On y retrouve des terrains dont la topographie, les caractéristiques du sol et la présence d’équipements permettent la poursuite de l’urbanisation.

Dans les communes qui ont connu une expansion rapide durant la seconde moitié du XXe siècle, il est fréquent de voir la zone UC comme étant une zone urbaine générale de densité moyenne correspondant aux extensions urbaines contemporaines. Par opposition aux zones UA et UB, la zone UC possède alors de nombreuses constructions individuelles et isolées, avec une vocation principale d’habitation. Éventuellement, on peut noter la présence de services et activités compatibles avec la vie urbaine.

Constructibilité en zone UC

En règle générale, parmi les occupations et utilisations du sol interdites en zone UC, on retrouve : les constructions et installations industrielles, l’établissement d’un entrepôt ou encore l’aménagement de terrains de camping.

Sont soumises à conditions particulières les constructions ou installations techniques propres aux aménagements publics. Pour construire un logement, les règles de construction sont limitées dans ce zonage du PLU. Il est souvent possible grâce au règlement d’une zone UC d’aménager des bâtiments existants à condition de ne pas s’étendre au-delà, et de ne pas créer de nouveaux logements.

Certaines communes autorisent de nouvelles constructions. Il est possible par exemple d’effectuer des programmes de logements importants mais des règles sont alors imposées par les communes. C’est le cas notamment dans le PLU de Nages et Solorgues[i]. Le règlement de la zone UC précise que dans le cadre de la réalisation d’un programme de logements de 1 000 m² de SHON ou plus, 20% du nombre de logements programmés doivent être affectés à du logement locatif aidé.

Si vous possédez un terrain en zone UC et que vous souhaitez savoir si celui-ci peut recevoir une construction neuve, reportez-vous au conditions d’occupation du sol. Il est notamment important de se référer aux conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées et d’accès aux voies ouvertes au public. Les communes imposent des pentes maximum pour les voies d’accès aux constructions ou encore des largeurs minimales de chaussée. En ce qui concerne la desserte par les réseaux, là encore le raccordement au réseau public de distribution d’eau potable fait partie des conditions nécessaires.

Sachez enfin pour avoir une vision globale que dans un secteur de zone UC (UCa, UCb, etc.) la superficie des terrains d’assiette des constructions ou des lots de lotissements doit parfois avoir une superficie minimum importante. Un « petit » terrain, raccordé aux différents réseaux et voirie peut ainsi se voir interdit de toute construction neuve.

[i] http://www.nagesetsolorgues.fr/ad_attachment/PLU-Re%cc%80glement-zone-UC.pdf

A savoir sur la zone UC : Pour bien connaître les règles qui s’appliquent, reportez-vous aux sections « Nature de l’occupation et de l’utilisation du sol » et « Conditions de l’occupation du sol » parmi les dispositions applicables à la zone UC.

Les secteurs des zones UC du PLU

Comme cela est le cas avec les autres grandes zones du plan local d’urbanisme, chaque commune peut créer des secteurs qui vont découper la zone UC en plusieurs segments.

Le découpage le plus simple consiste à créer des secteurs UCa, UCb, UCc et UCd, etc. pour définir les zones d’extension récentes de l’urbanisme selon les quatre points cardinaux. UCa peut par exemple correspondre à l’extension de densité moyenne en continuité Ouest des zones UA et UB. UCb peut correspondre à l’extension de densité moyenne en continuité Nord des zones UA et UB, et ainsi de suite.

Certaines communes utilisent un lettrage particulier pour désigner les secteurs inclus dans la zone UC, en ajoutant par exemple la lettre « f » pour mentionner un risque de feu (incendie).

C’est le cas par exemple dans la commune de Caseneuve[i], en région Provence Alpes Côte d’Azur. Au sein de son plan local d’urbanisme, cette commune dispose des trois secteurs suivants dans sa zone UC.

  • Un secteur UCf3, d’extension pavillonnaire soumise au risque d’incendie modéré.
  • Un secteur UCa, dans lequel l’assainissement autonome est obligatoire.
  • Un secteur Ucaf3, dans lequel l’assainissement autonome est obligatoire, et la zone est soumise au risque d’incendie aléa modéré.

[i] http://www.caseneuve.fr/urbanisme/reglement-zone-uc/

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