Zone UP du PLU
Dans un plan local d’urbanisme, les Zones UP correspondent en règle générale aux zones portuaires.
Dans une commune proche du littoral, il pourra s’agir des secteurs en front de mer ou située à l’embouchure d’un fleuve le cas échéant. Dans de nombreuses communes, les zones UP correspondent au territoire communal situé aux bordures d’une rivière où de tout cours d’eau. Ainsi, ce ne sont pas seulement les communes situées le long de la mer Méditerranée, de l’océan gentil ou de la Manche qui peuvent avoir au sein de leur Plan Local d'Urbanisme des zones UP.
Constructibilité en zone UP
Vendez plus vite, plus cher
L’expertise locale Kadran au service de votre transaction immobilière.
En zone UP, du fait de la proximité immédiate de l’eau, la constructibilité est limitée. En règle générale, ce sont uniquement les constructions ou installations dont la réalisation est nécessaire qui sont autorisées.
Citons par exemple parmi les occupations et utilisations du sol autorisées la présence d’ouvrages portuaires. Ainsi, on peut retrouver des équipements et des installations liés aux activités « portuaires » au sens large : il peut s’agir notamment d’ouvrages ou de construction en lien avec la pêche, la plaisance, voire avec l’exploitation des ressources de la mer.
La présence d’équipements sportifs et/ou d’équipements d’intérêt collectif est possible dans les zones UP. Il faut toutefois que ces équipements présentent un intérêt à être situés en zone UP. Cela peut par exemple être le cas d’équipements pensés pour les travaux de défense en mer, d’ouvrages liés à la sécurité maritime ou encore d’ouvrages d’accès au rivage. De même, la présence de commerces, activités artisanales ou industrielles est limitée en zone UP. Pour pouvoir s’installer, ces activités doivent être strictement liées au fonctionnement et à l’animation de la zone portuaire.
Dans la même logique, la construction d’habitations est fortement encadrée, uniquement en cas de besoin lié au fonctionnement de la zone portuaire.
Le règlement des zones UP
Les règles d’urbanisme en vigueur dans les zones UP sont disponibles dans le règlement dédié. On y retrouve un ensemble de chapitres – qui peut varier d’une commune à une autre – mais sa composition reprend en règle générale la forme classique de tout règlement à savoir.
Vendez plus vite, plus cher
L’expertise locale Kadran au service de votre transaction immobilière.
Les sous-secteurs en zone UP
Tout comme les autres zones qui composent le plan local d’urbanisme (PLU), la zone UP peut elle-même être divisée en sous-secteurs. Il est possible notamment de retrouver les secteurs UPa, UPb et UPc, voire parfois UPd, avec chacun leurs propres règles d’aménagement et de constructibilité.
Il est possible de nommer les zones pour les faire correspondre à leur utilisation. Exemple avec les dispositions réglementaires en secteur UP pour Saint Denis, qui correspondent aux bords du canal de Saint-Denis. On y remarque trois sous-secteurs pour ces zones PLU :
UPu, qui constitue le secteur des ports urbains dédié (U) aux activités du bâtiment et aux activités de distribution de colis conteneurisés
UPc, qui constitue le secteur réservé aux installations culturelles (C) et d’activités de loisirs
UPpl, qui constitue le secteur réservé aux activités de plaisance (PL)